PRÊT DES CD ET DVD

Films/documentaires

Les DVD sont empruntables, certains peuvent être consultés sur place (la mention "à consulter sur place" est, dans ce cas, indiquée sur le support).

Leur utilisation est soumise à la législation sur la propriété artistique.
La Bibliothèque municipale s' acquitte, pour ces documents, d'un droit de prêt et, le cas échéant, de consultation sur place pour la durée de vie du support. C'est pourquoi :

  • la diffusion des films empruntés est réservée au cercle de votre famille ; en aucun cas, ils ne peuvent être utilisés pour une diffusion publique,
  • l'autorisation de consultation sur place n'est valable que dans les locaux de la Bibliothèque municipale,
  • la reproduction des films empruntés est strictement interdite.

Documents musicaux

Tous les CD et DVD musicaux peuvent être empruntés, une écoute sur place est possible pour les CD.

Leur utilisation est soumise à la législation sur la propriété artistique.
C'est pourquoi :

  • la reproduction des disques ou DVD empruntés est strictement interdite,
  • si vous utilisez les disques empruntés pour une diffusion dépassant le cercle de votre famille, vous devez en faire la déclaration à la SACEM qui vous facturera une redevance.